Permis de construire Travaux terminés

0626101300006

Nouvelle construction

Neuville-Sous-Montreuil / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse 66 ROUTE DE MONTREUIL NEUVILLE-SOUS-MONTREUIL 62170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

339 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.570 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/10/2015

Autorisation

27/03/2014

Décision

27/03/2014

Début chantier

01/04/2014

Fin travaux

29/10/2015

Localisation

Commune: Neuville-Sous-Montreuil (62610)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62170
Adresse: 66 ROUTE DE MONTREUIL NEUVILLE-SOUS-MONTREUIL 62170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	339 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 3
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DU MARAIS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AL 250
Parcelle 2: AL 446

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DU MARAIS

SIREN 531454700

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME ROBERT RICHARD BAILLIEUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

JEAN-LUC ROBERT EMILE BAILLIEUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

MARC EUGENE EDMOND DACHICOURT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

CLAUDINE LOUISE YVONNE BAILLIEUX (LESOT)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

EMILIE JEANNE MONIQUE DACHICOURT (BAILLIEUX)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 66
Voie terrain: ROUTE DE MONTREUIL
Localité terrain: NEUVILLE-SOUS-MONTREUIL
Commune source: 62610
SIREN demandeur: 531454700
SIRET demandeur: 53145470000018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: WABEN
Code postal demandeur: 62180
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Prise en compte ouverture chantier: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 29/10/2015
Date réelle d’autorisation: 27/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/04/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 29/10/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 3
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 06/04/2013