Permis de construire Travaux terminés

07326115R1002

Extension de surface sans transformation

Saint-Michel-De-Maurienne / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE MOLLARD - BEAUNE SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE 73140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

355 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.320 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/06/2015

Autorisation

10/03/2015

Décision

10/03/2015

Début chantier

10/06/2015

Fin travaux

03/12/2015

Localisation

Commune: Saint-Michel-De-Maurienne (73261)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73140
Adresse: LE MOLLARD - BEAUNE SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE 73140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	80 m²	0 m²
Locaux	188 m²	355 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	188 m²	355 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: K 422
Parcelle 2: K 421

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE MOLLARD - BEAUNE
Localité terrain: SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE
Commune source: 73261
Localité demandeur: SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE
Code postal demandeur: 73140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 10/06/2015
Date réelle d’autorisation: 10/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 10/06/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 03/12/2015
Type de service public: Non rempli

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