Permis de construire Travaux terminés

00615521V0057

Nouvelle construction

Vallauris / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 22 CHEMIN DU FOURNAS VALLAURIS 06220

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.930 m²

Surface démolie

230 m²

Surface du terrain

1.949 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/11/2022

Autorisation

19/01/2022

Décision

19/01/2022

Début chantier

23/11/2022

Fin travaux

25/11/2024

Localisation

Commune: Vallauris (06155)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06220
Adresse: 22 CHEMIN DU FOURNAS VALLAURIS 06220

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 230 m²
Logements démolis: 10
Habitation démolie: 230 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	230 m²	1.930 m²	230 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 33
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 33
Démolis: 10
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 20
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 10
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AIC MOUETTES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BS 114
Parcelle 2: BS 113
Parcelle 3: BS 112

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AIC MOUETTES (SCCV)

SIREN 905265559

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant

ART IMMOBILIER CONSTRUCTION (AIC)

SIREN 434380333

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VICTOR LOUIS DUPONT

Directeur Général - né(e) en 1986

DANIEL JEAN MARIE MICHEL DUPONT

Président de SAS - né(e) en 1954

Autre

BLUEWHITE REAL ESTATE DEVELOPMENT (BLUEWHITERED OU BWR)

SIREN 882576770

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT PECORARO

Gérant - né(e) en 1976

Autre

SID

SIREN 879410736

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VICTOR DUPONT

Directeur Général - né(e) en 1986

DANIEL DUPONT

Président de SAS - né(e) en 1954

Autre

SIL

SIREN 879751113

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLOTTE ANNE ENORA LEROUX

Directeur Général - né(e) en 1990

ERIC BASILE PHILIPPE LEROUX

Directeur Général - né(e) en 1995

GWENN GUILLEMETTE LEROUX

Directeur Général - né(e) en 1992

Président de SAS

433783859

SIREN 433783859

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 22 CHEMIN DU FOURNAS
Localité terrain: VALLAURIS
Commune source: 06155
SIREN demandeur: 905265559
SIRET demandeur: 90526555900013
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: NICE
Code postal demandeur: 06000
Nombre de niveaux maximum: 50
Prise en compte autorisation: 2022-01
Prise en compte ouverture chantier: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 23/11/2022
Date réelle d’autorisation: 19/01/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 23/11/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 25/11/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 33
Type d’annexe: Pas d’annexe

Vallauris, Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 391 m²