Permis de construire Autorisé

05054316J0012

Nouvelle construction

Saint-Quentin-Sur-Le-Homme / Manche / Normandie

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Adresse 1 ROUTE DE BEAUSOLEIL SAINT-QUENTIN-SUR-LE-HOMME 50220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.126 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

65.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

16/01/2017

Décision

16/01/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Quentin-Sur-Le-Homme (50543)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50220
Adresse: 1 ROUTE DE BEAUSOLEIL SAINT-QUENTIN-SUR-LE-HOMME 50220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	167 m²	563 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	167 m²	563 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE BEAUSOLEIL
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: YC 25
Parcelle 2: YC 26

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE BEAUSOLEIL

SIREN 792096927

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NOEL JOSEPH ETIENNE VICTOR DATIN

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: ROUTE DE BEAUSOLEIL
Localité terrain: SAINT-QUENTIN-SUR-LE-HOMME
Commune source: 50543
SIREN demandeur: 792096927
SIRET demandeur: 79209692700019
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: SAINT-QUENTIN-SUR-LE-HOMME
Code postal demandeur: 50220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 16/01/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 16/08/2016