Permis de construire Autorisé

0850082500048

Transformation sans extension ni diminution de surface

Aubigny-Les Clouzeaux / Vendée / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse LE POIRIER AUBIGNY-LES CLOUZEAUX 85430

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.461 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

21/01/2026

Décision

21/01/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aubigny-Les Clouzeaux (85008)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85430
Adresse: LE POIRIER AUBIGNY-LES CLOUZEAUX 85430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.807 m²	317 m²	317 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.807 m²	317 m²	317 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES MIMOSAS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZV 79

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES MIMOSAS

SIREN 352126650

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARMEL YVES NICOLAS LEBEAU

Gérant - né(e) en 1966

AURELIEN LEBEAU

Gérant - né(e) en 1990

BEATRICE MARIE JOSETTE LEBEAU (SAUVETRE)

Gérant - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE POIRIER
Localité terrain: AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
Commune source: 85008
SIREN demandeur: 352126650
SIRET demandeur: 35212665000014
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: AUBIGNY LES CLOUZEAUX (ANCIENNEM
Code postal demandeur: 85430
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 21/01/2026
Type de locaux transformés: Industrie
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/01/2026