Logements créés
5
Permis de construire
Chantier commencé
04218516A0007
Nouvelle construction
Adresse
LOTISSEMENT DOMAINE DES PL RIVAS 42340
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
413 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.420 m2
Dates du dossier
Dépôt
11/09/2017
Autorisation
03/10/2016
Décision
03/10/2016
Début chantier
11/09/2017
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Rivas (42185)
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 42340
- Adresse
- LOTISSEMENT DOMAINE DES PL RIVAS 42340
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Location
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 346 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 67 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 5
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 5
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 5
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 5
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- BATIR ET LOGER S A D H L M
- Code juridique demandeur
- 5546
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- 0A 1125
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN FRANCOIS GAUTIER
Administrateur - né(e) en 1953
JEAN-MICHEL BARDON
Administrateur - né(e) en 1956
MARIE ANTOINETTE CREPET
Administrateur - né(e) en 1951
MICHELE CATHERINE BÉRARDIER
Administrateur - né(e) en 1948
NORBERT JOSEPH CLAUDE MARIE SIROT
Administrateur - né(e) en 1959
PAUL SYLVAIN BERARD
Administrateur - né(e) en 1956
ROBERT JEAN CORTIAL
Administrateur - né(e) en 1941
GEORGES LOUIS ALAIN BLANC
Autre - né(e) en 1950
STEPHANE GUICHARD
Commissaire aux comptes suppléant
ADELINE MICHÈLE BADOIL (LACHIZE)
Directeur Général - né(e) en 1972
MARIE-LAURE ODETTE CLAUDINE SEUX
Vice-Président - né(e) en 1957
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANDRÉ RENÉ DOMINIQUE PALU
Autre - né(e) en 1963
KOUMARAN PAJANIRADJA
Directeur Général - né(e) en 1974
FREDERIC CARRÉ
Président du conseil d'administration - né(e) en 1974
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALAIN CHAVANCE
Gérant - né(e) en 1971
OLIVIER LENEL
Gérant - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ACHOUR MESSAS
Directeur Général - né(e) en 1976
ALAIN CHAVANCE
Directeur Général - né(e) en 1971
VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)
Directeur Général - né(e) en 1969
ARIANE MIGNON
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977
CHRISTOPHE TALLOT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967
DOMINIQUE MULLER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
EVE MARTINEAU
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986
FLORENCE PAGE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983
FLORENT ROHLES
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978
LAURENT INARD
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971
MARINE CAMBOLIN
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976
OLIVIER LENEL
Président du directoire - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES
Administrateur - né(e) en 1968
BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)
Administrateur - né(e) en 1966
PIERRE PLANCHON
Administrateur - né(e) en 1966
VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT
Administrateur - né(e) en 1978
MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979
AMADOU SOUARE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979
JEAN-MARIE IDELON-RITON
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976
MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)
Président du conseil d'administration - né(e) en 1966
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
GUILLAUME JEAN-MARIE ODIN
Directeur général délégué - né(e) en 1986
SERGE YVES GUILLOT
Directeur général délégué - né(e) en 1970
STEPHANE DENIS FLEURY GUICHARD
Président du conseil d'administration - né(e) en 1970
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
GILLES EMILE VERGNAUD
Autre - né(e) en 1958
MARIE-PIERRE JOSÈPHE DUCROS (BERNARD)
Autre - né(e) en 1957
PATRICK JEAN MARIE ARNAUD
Autre - né(e) en 1956
ANNE-SOPHIE MARTINE MARIE-CECILE BOCQUET (LETAILLEUR)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969
BERNARD RENE RIOU
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960
CATHERINE MARYSE DOMENACH (MAROT)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962
JEAN-CHRISTOPHE GERARD CHOMAT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964
MICHEL CLAUDE MARIE CHANNAC
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966
MICHEL VILLEMAGNE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959
MONIQUE DANIELLE LAFORET (MARMET)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955
NADINE JEANINE RENEE LATIL (CLUZEL)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958
PATRICE ANDRE ROMEUF
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964
PATRICK DOMINIQUE ABISSET
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956
ROSELYNE VALERIE COCHERIL (TROTTET)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970
SEBASTIEN NICOLAS DELARBRE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974
SYLVIE BUISSON (MARTIN)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961
SYLVIE RENEE CLAUDE BLANCHON
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
VERONIQUE ANNE BANIA (GOURE)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966
VINCENT RESSEGUIER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
YVAN LOUIS PAUL COURBON
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-ROCH MICHEL VARON
Président de SAS - né(e) en 1971
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FRANCOIS GUILLON
Autre - né(e) en 1967
FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN
Autre - né(e) en 1973
SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)
Autre - né(e) en 1973
ITTO FADILA EL HARIRI
Président de SAS - né(e) en 1977
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
STEPHANE GUICHARD
Commissaire aux comptes suppléant
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BERNARD MARIE LOUIS MICHEL FIEUX
Administrateur - né(e) en 1955
GEORGES LOUIS ALAIN BLANC
Administrateur - né(e) en 1950
GERARD JOSEPH OUVRIER-BUFFET
Administrateur - né(e) en 1957
GHISLAINE ANNE LUCIENNE CELDRAN
Administrateur - né(e) en 1967
JEAN MICHEL DEGEORGE
Administrateur - né(e) en 1970
JEAN PIERRE MARIE ALIX
Administrateur - né(e) en 1950
MARIE-LAURE ODETTE CLAUDINE SEUX
Administrateur - né(e) en 1957
PAUL SYLVAIN BERARD
Administrateur - né(e) en 1956
STEPHANE GUICHARD
Commissaire aux comptes suppléant
CHRISTIAN JEAN ANTOINE COSTE
Directeur Général - né(e) en 1961
JEAN ANTOINE MARIE DUPLAY
Président du conseil d'administration - né(e) en 1956
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALAIN EUGENE ROBERT MARCEL GALLAIS
Administrateur - né(e) en 1945
MARIANNE BRIAND (PIQUET)
Administrateur - né(e) en 1976
MARYVONNE HAMON (REBOURS)
Administrateur - né(e) en 1953
MICKAEL PICART
Administrateur - né(e) en 1972
NATHALIE TRAVERT-LE ROUX (TRAVERT)
Administrateur - né(e) en 1980
PATRICK CHARRIER
Administrateur - né(e) en 1954
PHILIPPE YVON
Administrateur - né(e) en 1954
THERESE JOUSSEAUME (SCOUBART)
Administrateur - né(e) en 1957
MICHEL TANGUY
Commissaire aux comptes suppléant
LOUIS JULES YVES LEPIOUFLE
Directeur Général - né(e) en 1988
JACQUES LE GUENNEC
Président du conseil d'administration - né(e) en 1952
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALAIN JEAN VICTOR MICHEL GIRAUD
Administrateur - né(e) en 1959
CHARLES ARATHOON
Administrateur - né(e) en 1950
CLAUDE ROGER REY
Administrateur - né(e) en 1956
DOMINIQUE MARIE-ANNE JOBERT (GREMEAUX)
Administrateur - né(e) en 1955
JEAN-JACQUES BELLEMIN-COMTE
Administrateur - né(e) en 1955
JEAN-LUC MARIE JACQUES DEMEURE
Administrateur - né(e) en 1966
MICHEL GILBERT MARCEL BRUN
Directeur Général - né(e) en 1972
Vice-Président
SA COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF POURL'ACCESSION A LA PROPRIETE DE ST-NAZAIREET DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE
SIREN 005880679
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALAIN MAURICE BIRRIEN
Administrateur - né(e) en 1954
ALAIN MAURICE MARION
Administrateur - né(e) en 1955
ANDRE LEJEUNE
Administrateur - né(e) en 1949
ANNE MARIE NICOLE POSTIC (PECOT)
Administrateur - né(e) en 1965
ANTOINE ETIENNE RAYMOND DAGONAT
Administrateur - né(e) en 1975
DANIEL LUCIEN YVON MALASSE
Administrateur - né(e) en 1946
EDDY MICHAEL LE CLERC
Administrateur - né(e) en 1954
FRANCOISE MARIE ANNE JOUNIER
Administrateur - né(e) en 1954
GERARD CLAUDE LEFEVRE
Administrateur - né(e) en 1950
GILLES RENE MARCEL LOUIS DUPOUE
Administrateur - né(e) en 1947
ISABELLE HELENE PAULE DOMAIN (RAMUS)
Administrateur - né(e) en 1976
JEAN-MICHEL LOUIS VERCOLLIER
Administrateur - né(e) en 1956
LUC MARIE DUPAS
Administrateur - né(e) en 1951
ROBERT JOSEPH JEAN BAPTISTE ALLAIRE
Administrateur - né(e) en 1948
MATTHIEU NEDONCHELLE
Directeur Général - né(e) en 1978
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- LOTISSEMENT DOMAINE DES PL
- Localité terrain
- RIVAS
- Commune source
- 42185
- SIREN demandeur
- 604501189
- SIRET demandeur
- 60450118900038
- Code APE demandeur
- 68.20A
- Localité demandeur
- ST ETIENNE
- Code postal demandeur
- 42000
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2016-10
- Prise en compte ouverture chantier
- 2017-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2017-09
- Date réelle de dépôt
- 11/09/2017
- Date réelle d’autorisation
- 03/10/2016
- Date réelle d’ouverture chantier
- 11/09/2017
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 5
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04218516A0003
Rivas, Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 102 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04218522A0003
Rivas, Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 138 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04218521A0007
Rivas, Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 112 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04218521A0001
Rivas, Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 183 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04218519A0002
Rivas, Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 103 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04218518A0005
Rivas, Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 112 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04218517A0002
Rivas, Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 110 m2