Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
06406114X6002
Nouvelle construction
Adresse
RUE FELIX ET CHARLES MOURE ARTIX 64170
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
9 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
22.340 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2014
Autorisation
07/02/2014
Décision
07/02/2014
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Artix (64061)
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine (75)
- Code postal
- 64170
- Adresse
- RUE FELIX ET CHARLES MOURE ARTIX 64170
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 9 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 9 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2014
- Parcelle 1
- AC 147
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- RUE FELIX ET CHARLES MOURE
- Localité terrain
- ARTIX
- Commune source
- 64061
- Localité demandeur
- PAU
- Code postal demandeur
- 64075
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2014-02
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2014-02
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2014
- Date réelle d’autorisation
- 07/02/2014
- Type de service public
- Ouvrage spécial
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
0640612660039
Artix, Pyrénées-Atlantiques
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 9,36 m2
Permis de construire
06406124X1006
Artix, Pyrénées-Atlantiques
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 494 m2
Permis de construire
06406124X1003
Artix, Pyrénées-Atlantiques
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 348 m2
Permis de construire
06406123X1013
Artix, Pyrénées-Atlantiques
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 314 m2
Permis de construire
06406123X1014
Artix, Pyrénées-Atlantiques
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 25 m2
Permis de construire
06406122X1021
Artix, Pyrénées-Atlantiques
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 9 m2