Permis de construire Travaux terminés

00122422A0030

Nouvelle construction

Loyettes / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DES ALLUETS LOYETTES 01360

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

141 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

831 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

20/01/2023

Décision

20/01/2023

Début chantier

20/07/2023

Fin travaux

01/07/2024

Localisation

Commune: Loyettes (01224)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01360
Adresse: RUE DES ALLUETS LOYETTES 01360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	141 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LELU
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0A 3365
Parcelle 2: 0A 3368
Parcelle 3: 0A 3367

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LELU

SIREN 905231213

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LEA DOMINIQUE ELISABETH CHRISTOPHE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

LUCIE JEANNE MARIE CHRISTOPHE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2005

GILLES ALBERT FRANCOIS CHRISTOPHE

Gérant - né(e) en 1963

Associé indéfiniment responsable

852829290

SIREN 852829290

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES ALLUETS
Localité terrain: LOYETTES
Commune source: 01224
SIREN demandeur: 905231213
SIRET demandeur: 90523121300018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: DECINES-CHARPIEU
Code postal demandeur: 69150
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-01
Prise en compte ouverture chantier: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 20/01/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 20/07/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 01/07/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Loyettes, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 93 m²