Permis d amenager Chantier commencé

06405920P0001

Non renseigné

Artigueloutan / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RUE DES CHENES-RUE DU CLOS DE LA PLAINE-LOTISSEMENT DU RUISSEAU ARTIGUELOUTAN

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

21.011 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

15/10/2020

Décision

15/10/2020

Début chantier

09/12/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Artigueloutan (64059)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33370
Adresse: RUE DES CHENES-RUE DU CLOS DE LA PLAINE-LOTISSEMENT DU RUISSEAU ARTIGUELOUTAN

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SGE FONCIERE AMENAGEMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZD 40
Parcelle 2: ZD 101
Parcelle 3: ZD 141

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SGE FONCIERE AMENAGEMENT

SIREN 478660590

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Directeur Général

817422785

SIREN 817422785

Directeur Général

817468499

SIREN 817468499

Président de SAS

SGE PARTICIPATION

SIREN 517736195

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL D'INCAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

LUCIENNE D'INCAU (MADELPEIX)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1948

STEPHANIE BANCAUD (D'INCAU)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

GERALD D'INCAU

Membre du directoire - né(e) en 1971

LUCIENNE D'INCAU (MALDEPEIX)

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1948

JEAN-PAUL D'INCAU

Président du directoire - né(e) en 1946

Commissaire aux comptes suppléant

AUDIT ET EXPERTISES (A 2 E)

SIREN 483474011

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO JEAN-MARIE FREULON

Gérant - né(e) en 1975

CHRISTELLE SERRET (THIBEAUD)

Gérant - né(e) en 1971

JEAN-FRANCOIS HUBERT DEVAUD

Gérant - né(e) en 1965

Commissaire aux comptes titulaire

SOREC AUDIT

SIREN 817755861

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO JEAN-MARIE FREULON

Gérant - né(e) en 1975

CHRISTELLE SERRET (THIBEAUD)

Gérant - né(e) en 1971

JEAN-FRANCOIS HUBERT DEVAUD

Gérant - né(e) en 1965

LUC BERTRAND MARIE ROUSSEAU

Gérant - né(e) en 1984

RACHEL JACKIE LHOMMEDET

Gérant - né(e) en 1997

Commissaire aux comptes titulaire

SOREC AUDIT

SIREN 817755861

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES CHENES-RUE DU CLOS
Lieu-dit terrain: DE LA PLAINE-LOTISSEMENT DU RUISSEAU
Localité terrain: ARTIGUELOUTAN
Commune source: 64059
SIREN demandeur: 478660590
SIRET demandeur: 47866059000025
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: ARTIGUES PRES BORDEAUX
Code postal demandeur: 33370
Prise en compte autorisation: 2020-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 15/10/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 09/12/2021

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 124 m²