Permis de construire Chantier commencé

0692782200011

Extension de surface sans transformation

Genay / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse EN MOILLIERE GENAY 69730

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

5.144 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.253 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

29/11/2022

Décision

29/11/2022

Début chantier

13/03/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Genay (69278)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69730
Adresse: EN MOILLIERE GENAY 69730

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	140 m²	5.144 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 80
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 80
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 24
3 pièces créés: 35
4 pièces créés: 20
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 25
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CARRE MAZARD
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AK 228
Parcelle 2: AK 567
Parcelle 3: AK 577

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CARRE MAZARD

SIREN 877781096

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

809079080

SIREN 809079080

Gérant

CARRE D'OR

SIREN 832110464

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

495311524

SIREN 495311524

Directeur Général

797515848

SIREN 797515848

Autre

FORVIS MAZARS

SIREN 341030740

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATTHIEU JEROME VERNET

Directeur Général - né(e) en 1973

PHILIPPE ALBERT JEAN AUBERT

Directeur Général - né(e) en 1975

Autre

CLEVAMA

SIREN 809185481

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE BARATTERO (GORD)

Gérant - né(e) en 1972

Autre

DAMA

SIREN 399065911

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL GORD

Gérant - né(e) en 1941

FREDERIC GORD

Gérant - né(e) en 1972

MARYVONNE VALENTINE GORD (CHARTRE)

Gérant - né(e) en 1941

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: EN MOILLIERE
Localité terrain: GENAY
Commune source: 69278
SIREN demandeur: 877781096
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LYON 09
Code postal demandeur: 69009
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-01
Prise en compte ouverture chantier: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 29/11/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 13/03/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 80
Type d’annexe: Pas d’annexe

Genay, Rhône

Transformation avec extension de surface

Logements : 25 Surface : 1.591 m²