Permis de construire Autorisé

00415715S0003

Extension de surface sans transformation

Puimoisson / Alpes-de-Haute-Provence / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LE VILLAGE PUIMOISSON 04410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

69 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.747 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

03/06/2015

Décision

03/06/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Puimoisson (04157)
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 04410
Adresse: LE VILLAGE PUIMOISSON 04410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	723 m²	69 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	723 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COO AGR PLANTES PARFUM PROVENCE
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 0W 506
Parcelle 2: 0W 505

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COO AGR PLANTES PARFUM PROVENCE

SIREN 317008241

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN MAURIZOT

Administrateur - né(e) en 1978

DELPHINE CHAILLAN (ROUSSET)

Administrateur - né(e) en 1977

ERIC BONNAFOUX

Administrateur - né(e) en 1962

FABRICE FOURNEL

Administrateur - né(e) en 1968

FLORIAN ANGELVIN

Administrateur - né(e) en 1993

JEAN-MICHEL COTTA

Administrateur - né(e) en 1963

NICOLAS BONNEFOY

Administrateur - né(e) en 1981

ROLAND ROUX

Administrateur - né(e) en 1958

SEBASTIEN BARDOUIN

Administrateur - né(e) en 1980

THIERRY ZUNINO

Secrétaire - né(e) en 1966

FREDERIC NERVI

Vice-Président - né(e) en 1963

THIERRY JULIEN

Vice-Président - né(e) en 1971

Administrateur

330403882

SIREN 330403882

Administrateur

410098594

SIREN 410098594

Autre

410444954

SIREN 410444954

Administrateur

437960545

SIREN 437960545

Administrateur

489389981

SIREN 489389981

Commissaire aux comptes suppléant

AUSEIS

SIREN 788671139

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER RIOUFRAYS

Administrateur - né(e) en 1963

OLIVIER GEORGES CHARLES BOUISSON

Administrateur - né(e) en 1961

PHILIPPE RENE FRANCOIS PINEAU

Administrateur - né(e) en 1967

PIERRE DESIRE JACQUES GOUSSARD

Président de SAS - né(e) en 1986

Vice-Président

DES FABRES

SIREN 389342494

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE CHARLY VERNET

Gérant - né(e) en 1967

AURELIEN PAUL ALBERT VERNET

Gérant - né(e) en 1999

DENIS PIERRE ANTOINE VERNET

Gérant - né(e) en 1992

Administrateur

GAEC LE MICHELET

SIREN 413680166

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC QUENIN

Gérant - né(e) en 1960

LOIC EMMANUEL QUENIN

Gérant - né(e) en 1984

TEDDY QUENIN

Gérant - né(e) en 1993

VALERIE BOURDARIAS

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE VILLAGE
Localité terrain: PUIMOISSON
Commune source: 04157
SIREN demandeur: 317008241
SIRET demandeur: 31700824100018
Code APE demandeur: 46.18Z
Localité demandeur: SIMIANE-LA-ROTONDE
Code postal demandeur: 04150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 03/06/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/08/2015