Permis d amenager Autorisé

0773402300002

Transformation avec extension de surface

Nonville / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 6 B RUE GRANDE NONVILLE 77140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.100 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

225.556 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

25/10/2024

Décision

25/10/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nonville (77340)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77140
Adresse: 6 B RUE GRANDE NONVILLE 77140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	75 m²	0 m²	75 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.400 m²	0 m²	150 m²
Commerce	0 m²	700 m²	0 m²	75 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE CLOS DE NONVILLE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: D 108
Parcelle 2: D 220
Parcelle 3: D 221

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE CLOS DE NONVILLE

SIREN 819494436

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

490431616

SIREN 490431616

Directeur Général

894246065

SIREN 894246065

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6 B
Voie terrain: RUE GRANDE
Localité terrain: NONVILLE
Commune source: 77340
SIREN demandeur: 819494436
SIRET demandeur: 81949443600010
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: NONVILLE
Code postal demandeur: 77140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 25/10/2024
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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