Permis de construire Autorisé

06023316T0001

Nouvelle construction

Feuquieres / Oise / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse RD 124 DE FORMERIE A CANTY FEUQUIERES 60960

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.339 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

20/07/2016

Décision

20/07/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Feuquieres (60233)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60960
Adresse: RD 124 DE FORMERIE A CANTY FEUQUIERES 60960

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	3.339 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	3.339 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ETABLISSEMENTS LEPICARD
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: XA 117

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RD 124 DE FORMERIE A CANTY
Localité terrain: FEUQUIERES
Commune source: 60233
SIREN demandeur: 977080035
SIRET demandeur: 97708003500016
Code APE demandeur: 46.21Z
Localité demandeur: YERVILLE
Code postal demandeur: 76760
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 20/07/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 1.422 m²