Permis de construire Annulé

07312816C1005

Nouvelle construction

Gresy Sur Aix / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 6 RUE BOUCHER DE LA RUPELLE LES BOGEYS GRESY SUR AIX 73100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

954 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.453 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

28/10/2016

Décision

28/10/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gresy Sur Aix (73128)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73100
Adresse: 6 RUE BOUCHER DE LA RUPELLE LES BOGEYS GRESY SUR AIX 73100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.055 m²	954 m²
Commerce	736 m²	342 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SIMM
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AK 71

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SIMM

SIREN 339347254

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RICCARDO MARIA DONATI

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE BOUCHER DE LA RUPELLE
Lieu-dit terrain: LES BOGEYS
Localité terrain: GRESY SUR AIX
Commune source: 73128
SIREN demandeur: 339347254
SIRET demandeur: 33934725400023
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VIVIERS-DU-LAC
Code postal demandeur: 73420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 28/10/2016
Type de service public: Non rempli

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