Permis de construire Autorisé

09302924A0037

Nouvelle construction

Drancy / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 50 RUE HENRI ROUANET DRANCY 93700

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

96 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

153 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

20/08/2024

Décision

20/08/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Drancy (93029)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93700
Adresse: 50 RUE HENRI ROUANET DRANCY 93700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 0 m²
Logements démolis: 1

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	96 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: P 76

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 50
Voie terrain: RUE HENRI ROUANET
Localité terrain: DRANCY
Commune source: 93029
Localité demandeur: BOBIGNY
Code postal demandeur: 93000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 20/08/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 28/05/2024

09302924A0091

Drancy, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 12/03/2024

09302924A0037

Drancy, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/02/2025

09302924A0091

Drancy, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 276 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/06/2025

09302924A0096

Drancy, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 110 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/02/2025

09302924A0085

Drancy, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/02/2025

09302924A0080

Drancy, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 156 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/02/2025

09302924A0079

Drancy, Seine-Saint-Denis

Transformation avec extension de surface

Logements : 9 Surface : 160 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/01/2025

09302924A0081

Drancy, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/03/2026

09302926A0064

Drancy, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 175 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 17/03/2026

09302926A0054

Drancy, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 64 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/03/2026

09302926A0024

Drancy, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 128 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 05/03/2026

09302926A0040

Drancy, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 4 Surface : 349 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 12/02/2026

09302925A0344

Drancy, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 31/12/2025

09302925A0353

Drancy, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 29 Surface : 0 m²