Permis de demolir Autorisé

02431116V0001

Non renseigné

Nontron / Dordogne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE CHATENET NONTRON 24300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

08/09/2016

Décision

08/09/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nontron (24311)
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 24300
Adresse: LE CHATENET NONTRON 24300

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OFFICE PUBLIC D'HABITAT DE DORDOGNE
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: BM 420
Parcelle 2: BM 445

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PERIGORD HABITAT (PERIGORD HABITAT) (OPH PERIGORD HABITAT)

SIREN 272400011

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERMINAL PEIRO

Autre - né(e) en 1953

BERTRAND YVES BOISSERIE

Directeur - né(e) en 1970

VERONIQUE SABINE CHABREYROU (SEGONZAC)

Vice-Président - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE CHATENET
Localité terrain: NONTRON
Commune source: 24311
SIREN demandeur: 272400011
SIRET demandeur: 27240001100016
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: COULOUNIEX CHAMIERS
Code postal demandeur: 24660
Prise en compte autorisation: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 201609
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 08/09/2016

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