Permis de construire Travaux terminés

06301413G0030

Nouvelle construction

Aubiere / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 38 AV DE COURNON AUBIERE

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.695 m²

Surface démolie

550 m²

Surface du terrain

3.231 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/06/2016

Autorisation

12/02/2014

Décision

12/02/2014

Début chantier

12/11/2014

Fin travaux

03/06/2016

Localisation

Commune: Aubiere (63014)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63000
Adresse: 38 AV DE COURNON AUBIERE

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 550 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 550 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	550 m²	0 m²	550 m²
Locaux	0 m²	1.200 m²	0 m²
Commerce	0 m²	495 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: QUANTUM DEVELOPMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BV 17
Parcelle 2: BV 18
Parcelle 3: BV 19

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

QUARTUS ENSEMBLIER URBAIN (QUARTUS ENSEMBLIER URBAIN)

SIREN 478977440

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

827687328

SIREN 827687328

Président de SAS

QUARTUS

SIREN 821143039

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN GILBERT RENUCCIO PIERRE RENUCCI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

EMMANUEL BAPTISTE GILLES PIERRE LAUNIAU

Président de SAS - né(e) en 1963

Membre du conseil de surveillance

378537690

SIREN 378537690

Société liée

840761746

SIREN 840761746

Commissaire aux comptes titulaire

ARVERNE AUDIT

SIREN 809724347

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE CHARBONNEL (COGNET)

Gérant - né(e) en 1973

JEAN-BAPTISTE VERDIER

Gérant - né(e) en 1975

JEAN-MICHEL FAGNOT

Gérant - né(e) en 1962

YANNICK JEAN-PHILIPPE LE BELLER

Gérant - né(e) en 1986

Membre du conseil de surveillance

NAXICAP PARTNERS

SIREN 437558893

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE BOSSON

Autre - né(e) en 1962

EMMANUEL BENOIST

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1975

BORIS JOSEPH

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974

BRUNO GORÉ

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

CHRISTOPHE EGLIZEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

CLAUDE VALADE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962

ANGELE-AUDREY PHAM (FAUGIER)

Membre du directoire - né(e) en 1973

AXEL BERNIA

Membre du directoire - né(e) en 1977

FABIEN FILLIETTE

Membre du directoire - né(e) en 1975

ERIC AVEILLAN

Président du directoire - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

RSM OUEST

SIREN 864800388

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIST JACQUES PIERRE FOURNIER

Gérant - né(e) en 1964

CELINE BRAUD

Gérant - né(e) en 1979

CHRISTOPHE BLANDIN

Gérant - né(e) en 1976

DELPHINE LEMONNIER

Gérant - né(e) en 1980

ERIC GUILLERMOU

Gérant - né(e) en 1989

FRANCOISE DROGOU

Gérant - né(e) en 1965

JEAN-MICHEL PICAUD

Gérant - né(e) en 1961

VINCENT JEANNEAU

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 38
Voie terrain: AV DE COURNON
Localité terrain: AUBIERE
Commune source: 63014
SIREN demandeur: 478977440
SIRET demandeur: 47897744000039
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: CLERMONT-FERRANS
Code postal demandeur: 63000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Prise en compte ouverture chantier: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 03/06/2016
Date réelle d’autorisation: 12/02/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 12/11/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 03/06/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/01/2014

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