Permis de construire Travaux terminés

04402620Z1022

Nouvelle construction

Carquefou / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 80 RUE DE LA MAINGUAIS CARQUEFOU 44470

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

912 m²

Surface démolie

120 m²

Surface du terrain

1.559 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

24/05/2020

Décision

24/05/2020

Début chantier

02/04/2021

Fin travaux

27/10/2022

Localisation

Commune: Carquefou (44026)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44470
Adresse: 80 RUE DE LA MAINGUAIS CARQUEFOU 44470

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 120 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 120 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	120 m²	912 m²	120 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 15
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 15
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 5
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LE JARDIN D'EMIL
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: BB 22

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LE JARDIN D'EMIL

SIREN 881601405

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID FRANCOIS ALBERIC HENAFF

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

FRANCK THIBAUD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

SEBASTIEN ERIC CLAUDE BREAL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

STEPHANE MAURICE JOSEPH MARIE LEVEAU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Gérant et associé indéfiniment responsable

AXIOM PROMOTEUR

SIREN 843347105

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Directeur Général

948958517

SIREN 948958517

Président de SAS

SILEAD

SIREN 948265137

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SÉBASTIEN ÉRIC CLAUDE BREAL

Président de SAS - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 80
Voie terrain: RUE DE LA MAINGUAIS
Localité terrain: CARQUEFOU
Commune source: 44026
SIREN demandeur: 881601405
SIRET demandeur: 88160140500015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT HERBLAIN
Code postal demandeur: 44800
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-05
Prise en compte ouverture chantier: 2021-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 24/05/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 02/04/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 27/10/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 15
Type d’annexe: Pas d’annexe

Carquefou, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²