Permis de construire Travaux terminés

03805312B1087

Nouvelle construction

Bourgoin-Jallieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ANGLE CRS ANDRE MESSAGER/A BOURGOIN-JALLIEU 38300

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.420 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.565 m²

Dates du dossier

Dépôt

06/07/2015

Autorisation

18/03/2013

Décision

18/03/2013

Début chantier

09/12/2013

Fin travaux

06/07/2015

Localisation

Commune: Bourgoin-Jallieu (38053)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38300
Adresse: ANGLE CRS ANDRE MESSAGER/A BOURGOIN-JALLIEU 38300

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.420 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 31
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 31
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 7
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 12
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 31
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AD 856

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ANGLE CRS ANDRE MESSAGER/A
Localité terrain: BOURGOIN-JALLIEU
Commune source: 38053
Localité demandeur: GRENOBLE
Code postal demandeur: 38035
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 06/07/2015
Date réelle d’autorisation: 18/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 09/12/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 06/07/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 31
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/04/2013