Permis de construire Autorisé

08705419H0014

Nouvelle construction

Cussac / Haute-Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 10 RUE DES IRIS - LA GELAD CUSSAC 87150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

42 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

968 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

18/02/2020

Décision

18/02/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cussac (87054)
Département: Haute-Vienne (87)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 87150
Adresse: 10 RUE DES IRIS - LA GELAD CUSSAC 87150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	105 m²	42 m²
Commerce	105 m²	42 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: A 1727

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 10 RUE DES IRIS - LA GELAD
Localité terrain: CUSSAC
Commune source: 87054
Localité demandeur: CUSSAC
Code postal demandeur: 87150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 18/02/2020
Type de service public: Non rempli

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