Permis de construire Travaux terminés

06804216F0001

Nouvelle construction

Blotzheim / Haut-Rhin / Grand Est

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Adresse L'OREE DU BOURG BLOTZHEIM 68730

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.336 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.254 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

04/04/2016

Décision

04/04/2016

Début chantier

15/04/2017

Fin travaux

27/11/2018

Localisation

Commune: Blotzheim (68042)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68730
Adresse: L'OREE DU BOURG BLOTZHEIM 68730

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.336 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 20
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 20
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 10
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 20
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ST MARTIN
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 29 432

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ST MARTIN

SIREN 530123967

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE MIGUEL

Gérant - né(e) en 1970

GABRIEL MIGUEL

Liquidateur - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: L'OREE DU BOURG
Localité terrain: BLOTZHEIM
Commune source: 68042
SIREN demandeur: 530123967
SIRET demandeur: 53012396700016
Code APE demandeur: 41.20B
Localité demandeur: BELFORT
Code postal demandeur: 90000
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 04/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/04/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 27/11/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 20
Type d’annexe: Pas d’annexe

Blotzheim, Haut-Rhin

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 279 m²