Declaration prealable Autorisé

0300292600030

Nouvelle construction

Barjac / Gard / Occitanie

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Adresse 241 RUE YVETTE MAZELLIER BARJAC 30430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

16 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.405 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/07/2026

Autorisation

16/07/2026

Décision

16/07/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.

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Localisation

Commune: Barjac (30029)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30430
Adresse: 241 RUE YVETTE MAZELLIER BARJAC 30430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	91 m²	0 m²
Locaux	230 m²	16 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	230 m²	16 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE BARJAC
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: 0D 1546

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 241
Voie terrain: RUE YVETTE MAZELLIER
Localité terrain: BARJAC
Commune source: 30029
SIREN demandeur: 213000292
SIRET demandeur: 21300029200010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BARJAC
Code postal demandeur: 30430
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-07
Date réelle de dépôt: 07/07/2026
Date réelle d’autorisation: 16/07/2026
Type de service public: Non rempli

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