Permis de construire Autorisé

05456320T0010

Extension de surface sans transformation

Vezelise / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

Exporter PDF

Adresse RUE MARECHAL FOCH VEZELISE 54330

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

758 m²

Surface démolie

22 m²

Surface du terrain

13.120 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

26/02/2021

Décision

26/02/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vezelise (54563)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54330
Adresse: RUE MARECHAL FOCH VEZELISE 54330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 22 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 22 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.204 m²	758 m²	22 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC COOP AGR PROD BIOLOGIQUESLORRAINS
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AD 2
Parcelle 2: AD 64
Parcelle 3: AD 65

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOC COOP AGR PROD BIOLOGIQUESLORRAINS (PBL)

SIREN 382530095

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GRÉGOIRE ROUYER

Directeur Général - né(e) en 1987

GUILLAUME MILLOT

Président du conseil d'administration - né(e) en 1979

Société liée

317808483

SIREN 317808483

Autre

394888085

SIREN 394888085

Société liée

424840502

SIREN 424840502

Commissaire aux comptes titulaire

EXPERTIS PARTENAIRES ET ASSOCIES

SIREN 452260847

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

507854420

SIREN 507854420

Autre

GAEC DE LA MEIX

SIREN 409078979

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE RENAUDIN

Gérant - né(e) en 1964

RAPHAEL RENE CHENOT

Gérant - né(e) en 1972

REMY PIERRE ARMAND TOUSSAINT

Gérant - né(e) en 1974

Société liée

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA SAULE (GAEC DE LA SAULE)

SIREN 315932426

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT ETIENNE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

CLOTILDE ROGER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

Vice-Président

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CYTISE (GAEC DU CYTISE)

SIREN 502641707

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALINE CHONE (CHONE)

Gérant - né(e) en 1985

ANNE CHONE-MORELLATO (MORELLATO)

Gérant - né(e) en 1989

TRISTAN CHONE

Gérant - né(e) en 1990

Autre

SCEA DES OXALIDES

SIREN 834442501

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-MARIE LOSTRIAT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

EMILIE RAPHAELLE JOSETTE RIVIERE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

ARNAUD LEGRAND

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

CLAIRE JEANNE EVELYNE RIVIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

Commissaire aux comptes suppléant

YZICO AUDIT

SIREN 399166222

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

507854420

SIREN 507854420

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE MARECHAL FOCH
Localité terrain: VEZELISE
Commune source: 54563
SIREN demandeur: 382530095
SIRET demandeur: 38253009500027
Code APE demandeur: 46.21Z
Localité demandeur: VEZELISE
Code postal demandeur: 54330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 26/02/2021
Type de service public: Non rempli

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.316 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/08/2022

05456322T0004

Vezelise, Meurthe-et-Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 121 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/07/2021

05456321T0001

Vezelise, Meurthe-et-Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 68 m²