Permis de construire Travaux terminés

03339313F0005

Nouvelle construction

Saint-Denis-De-Pile / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse ZONE ARTISANALE DE BEAUMAL SAINT-DENIS-DE-PILE 33910

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

90 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.740 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

26/03/2013

Décision

26/03/2013

Début chantier

02/06/2013

Fin travaux

20/11/2013

Localisation

Commune: Saint-Denis-De-Pile (33393)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33910
Adresse: ZONE ARTISANALE DE BEAUMAL SAINT-DENIS-DE-PILE 33910

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	190 m²	90 m²
Commerce	190 m²	90 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI SCAMOTI
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZW 70

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI SCAMOTI

SIREN 335105250

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL MOREAU

Autre - né(e) en 1953

JEAN-RAYMOND TILLEROT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZONE ARTISANALE DE BEAUMAL
Localité terrain: SAINT-DENIS-DE-PILE
Commune source: 33393
SIREN demandeur: 335105250
SIRET demandeur: 33510525000013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BELLEFOND
Code postal demandeur: 33760
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2013-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 26/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 02/06/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 20/11/2013
Type de service public: Non rempli

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