Permis de construire Chantier commencé

0382291210037

Nouvelle construction

Meylan / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AV DES SEPT LAUX MEYLAN

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.340 m²

Surface démolie

266 m²

Surface du terrain

63.333 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

19/04/2013

Décision

19/04/2013

Début chantier

27/01/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Meylan (38229)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38700
Adresse: AV DES SEPT LAUX MEYLAN

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 266 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 266 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	266 m²	2.340 m²	266 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 30
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 30
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 13
4 pièces créés: 13
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 9
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV CLOS VICTORINE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AE 14
Parcelle 2: AE 18
Parcelle 3: AE 13

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV CLOS VICTORINE

SIREN 795001908

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

AURORE PARTICIPATIONS

SIREN 794962670

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES HENRI JOSEPH TRIGNAT

Gérant - né(e) en 1956

Autre

C.G.A.T.

SIREN 403793706

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES HENRI JOSEPH TRIGNAT

Président de SAS - né(e) en 1956

Autre

GILLES TRIGNAT RESIDENCES

SIREN 397947433

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

914437108

SIREN 914437108

Commissaire aux comptes titulaire

B2A (BOURGUIGNON AUDIT ASSOCIES ET B2A) (BAA)

SIREN 424776177

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE SIRAND

Directeur Général - né(e) en 1977

LAURENT COHN

Directeur Général - né(e) en 1970

MARIA-HELENA ANTUNES GONCALVES MIFSUD

Directeur Général - né(e) en 1982

NICOLAS CHRISTIAN PIERRE GAY

Directeur Général - né(e) en 1987

Autre

GT PARTICIPATIONS (EURL)

SIREN 794966291

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES HENRI JOSEPH TRIGNAT

Gérant - né(e) en 1956

Autre

LCT PARTICIPATIONS (EURL)

SIREN 794951467

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES HENRI JOSEPH TRIGNAT

Gérant - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV DES SEPT LAUX
Localité terrain: MEYLAN
Commune source: 38229
SIREN demandeur: 795001908
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LA TRONCHE
Code postal demandeur: 38700
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 19/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 27/01/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 30
Type d’annexe: Pas d’annexe

Meylan, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 105 m²