Permis de construire Chantier commencé

04209621S0007

Nouvelle construction

Fontanes / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE FULCHIRON FONTANES

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.214 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.875 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/12/2023

Autorisation

11/04/2022

Décision

11/04/2022

Début chantier

16/12/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fontanes (42096)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42140
Adresse: LE FULCHIRON FONTANES

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	597 m²	1.607 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	597 m²	1.607 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC GILIBERT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: A 25

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC GILIBERT

SIREN 847806635

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND MARC ANAEL GILIBERT

Gérant - né(e) en 1987

YOAN PIERRE MATTHIAS GILIBERT

Gérant - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE FULCHIRON
Localité terrain: FONTANES
Commune source: 42096
SIREN demandeur: 847806635
SIRET demandeur: 84780663500011
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: FONTANES
Code postal demandeur: 42140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-09
Prise en compte ouverture chantier: 2024-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-05
Date réelle de dépôt: 16/12/2023
Date réelle d’autorisation: 11/04/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 16/12/2023
Type de service public: Non rempli

Fontanes, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 145 m²