Permis de construire Chantier commencé

05940115J0005

Extension de surface sans transformation

Meteren / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 769 RTE DE L HAEGHE DOORNE METEREN 59270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.200 m²

Surface démolie

718 m²

Surface du terrain

16.948 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/05/2015

Autorisation

25/03/2015

Décision

25/03/2015

Début chantier

26/05/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Meteren (59401)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59270
Adresse: 769 RTE DE L HAEGHE DOORNE METEREN 59270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 718 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 359 m²
Agricole démoli: 359 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	150 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.284 m²	600 m²	359 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	3.284 m²	600 m²	359 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES 4 SAISONS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZL 266
Parcelle 2: ZL 249
Parcelle 3: ZL 241

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES 4 SAISONS

SIREN 488622127

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN ERIC DECHERF

Gérant - né(e) en 1985

MATHIEU DECHERF

Gérant - né(e) en 1982

NICOLAS CHRISTIAN JEAN DECHERF

Gérant - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 769
Voie terrain: RTE DE L HAEGHE DOORNE
Localité terrain: METEREN
Commune source: 59401
SIREN demandeur: 488622127
SIRET demandeur: 48862212700014
Code APE demandeur: 01.15Z
Localité demandeur: METEREN
Code postal demandeur: 59270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 26/05/2015
Date réelle d’autorisation: 25/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 26/05/2015
Type de service public: Non rempli

Meteren, Nord

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²