Permis de demolir Travaux terminés

04415416E5007

Non renseigné

Saint-Brevin-Les-Pins / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 10 RUE DE LA NOMLUCE SAINT-BREVIN-LES-PINS 44250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

10/06/2016

Décision

10/06/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Brevin-Les-Pins (44154)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44250
Adresse: 10 RUE DE LA NOMLUCE SAINT-BREVIN-LES-PINS 44250

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: YE 411
Parcelle 2: YE 416
Parcelle 3: YE 428

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: RUE DE LA NOMLUCE
Localité terrain: SAINT-BREVIN-LES-PINS
Commune source: 44154
Localité demandeur: SAINT BREVIN LES PINS
Code postal demandeur: 44250
Prise en compte autorisation: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 201708
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 10/06/2016

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