Permis de construire Travaux terminés

05723317V0001

Transformation avec diminution de surface

Fraquelfing / Moselle / Grand Est

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Adresse 20 RUE PRINCIPALE FRAQUELFING 57790

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

203 m²

Surface démolie

233 m²

Surface du terrain

2.550 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/07/2023

Autorisation

08/03/2018

Décision

08/03/2018

Début chantier

05/06/2018

Fin travaux

08/07/2023

Localisation

Commune: Fraquelfing (57233)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57790
Adresse: 20 RUE PRINCIPALE FRAQUELFING 57790

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 233 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 233 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	226 m²	203 m²	0 m²	0 m²	176 m²
Locaux	517 m²	0 m²	233 m²	176 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	176 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 01 106

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 20
Voie terrain: RUE PRINCIPALE
Localité terrain: FRAQUELFING
Commune source: 57233
Localité demandeur: FRAQUELFING
Code postal demandeur: 57790
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2018-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 08/07/2023
Date réelle d’autorisation: 08/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 05/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 08/07/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

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