Permis de construire Chantier commencé

01714015X0039

Nouvelle construction

Dolus-D'oleron / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 557 ROUTE DEPARTEMENTALE 126 DOLUS-D'OLERON 17550

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.512 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.861 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

18/12/2015

Décision

18/12/2015

Début chantier

02/12/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Dolus-D'oleron (17140)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17550
Adresse: 557 ROUTE DEPARTEMENTALE 126 DOLUS-D'OLERON 17550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	141 m²	2.512 m²	0 m²	1.200 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 65
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 65
Démolis: 0
1 pièce créé: 11
2 pièces créés: 24
3 pièces créés: 23
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 32
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV DOLUS CAP OUEST
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 521
Parcelle 2: AB 670

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV DOLUS CAP OUEST

SIREN 812235927

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

753888981

SIREN 753888981

Liquidateur

AKERA DEVELOPPEMENT

SIREN 482259256

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE RAYE

Président de SAS - né(e) en 1959

Commissaire aux comptes suppléant

529343972

SIREN 529343972

Commissaire aux comptes titulaire

A.C.R-A.D.C.CABINET PIERQUIN

SIREN 351532528

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-BERNARD LUCIEN RENE PIERQUIN

Président de SAS - né(e) en 1974

Autre

AKERA PARTICIPATIONS

SIREN 485177935

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS KERLO

Gérant - né(e) en 1955

PHILIPPE RAYE

Gérant - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 557
Voie terrain: ROUTE DEPARTEMENTALE 126
Localité terrain: DOLUS-D'OLERON
Commune source: 17140
SIREN demandeur: 812235927
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SURESNES
Code postal demandeur: 92150
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-12
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 18/12/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 02/12/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 65
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dolus-D'oleron, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 73 m²