Permis de demolir Autorisé

05928519C0001

Non renseigné

Haspres / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 6 ET PLACE GABRIEL PERI HASPRES 59198

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.275 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

11/03/2019

Décision

11/03/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Haspres (59285)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59198
Adresse: 6 ET PLACE GABRIEL PERI HASPRES 59198

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE HASPRES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: C 1817
Parcelle 2: C 2374

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE HASPRES

SIREN 215902859

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6 ET
Voie terrain: PLACE GABRIEL PERI
Localité terrain: HASPRES
Commune source: 59285
SIREN demandeur: 215902859
SIRET demandeur: 21590285900010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: HASPRES
Code postal demandeur: 59198
Prise en compte autorisation: 2019-03
Dernière mise à jour Sitadel: 201903
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 11/03/2019

Logements : 2 Surface : 11 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/10/2022

05928522C0009

Haspres, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 130 m²