Permis d amenager Travaux terminés

07910912X0003

Non renseigné

Echire / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse ROUTE DE SAINTE OUENNE TERNANTEUIL ECHIRE 79410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.716 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/05/2017

Autorisation

05/06/2013

Décision

05/06/2013

Début chantier

07/10/2013

Fin travaux

16/05/2017

Localisation

Commune: Echire (79109)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79410
Adresse: ROUTE DE SAINTE OUENNE TERNANTEUIL ECHIRE 79410

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AA 242

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE SAINTE OUENNE
Lieu-dit terrain: TERNANTEUIL
Localité terrain: ECHIRE
Commune source: 79109
Localité demandeur: ECHIRE
Code postal demandeur: 79410
Prise en compte autorisation: 2013-11
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-06
Date réelle de dépôt: 16/05/2017
Date réelle d’autorisation: 05/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 07/10/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 16/05/2017

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