Permis de construire Travaux terminés

97221019BR030

Nouvelle construction

Le Francois / Martinique / Martinique

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Adresse POINTE CERISIER LE FRANCOIS 97240

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

285 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.061 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

02/07/2019

Décision

02/07/2019

Début chantier

02/04/2020

Fin travaux

15/09/2021

Localisation

Commune: Le Francois (97210)
Département: Martinique (972)
Région: Martinique (02)
Code postal: 97240
Adresse: POINTE CERISIER LE FRANCOIS 97240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	285 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JANOMA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AC 1271

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JANOMA

SIREN 443691696

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLES-ANTOINE MARIE JOSEPH DE REYNAL DE SAINT-MICHEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

ENGUERRAND MARIE NOEL DE REYNAL DE SAINT-MICHEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

FLORENT MARIE-GEORGES DE REYNAL DE SAINT-MICHEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

GODEFROY MARIE CHRISTIAN DE REYNAL DE SAINT-MICHEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2001

QUENTIN JEAN-MARIE DE REYNAL DE SAINT-MICHEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

JEAN-NOEL MARIE FERREOL DE REYNAL DE SAINT-MICHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: POINTE CERISIER
Localité terrain: LE FRANCOIS
Commune source: 97210
SIREN demandeur: 443691696
SIRET demandeur: 44369169600019
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: FORT DE FRANCE
Code postal demandeur: 97200
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-07
Prise en compte ouverture chantier: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 02/07/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 02/04/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 15/09/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Piscine

Francois, Martinique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 109 m²