Permis de construire Autorisé

0691352000016

Transformation avec extension de surface

Deux-Grosnes / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 978 ROUTE DU FUT D'AVENAS AVENAS DEUX-GROSNES 69430

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

108 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.854 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

02/02/2021

Décision

02/02/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Deux-Grosnes (69135)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69430
Adresse: 978 ROUTE DU FUT D'AVENAS AVENAS DEUX-GROSNES 69430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	359 m²	95 m²	0 m²	239 m²	0 m²
Locaux	0 m²	13 m²	0 m²	0 m²	239 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI AUCAGNE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0B 50
Parcelle 2: 0B 51

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI AUCAGNE

SIREN 890944507

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMILIEN ANTOINE AUCAGNE

Gérant - né(e) en 1992

MARGOT AUDREY CHARLOTTE AUCAGNE (BILLARD)

Gérant - né(e) en 1992

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 978
Voie terrain: ROUTE DU FUT D'AVENAS
Lieu-dit terrain: AVENAS
Localité terrain: DEUX-GROSNES
Commune source: 69135
SIREN demandeur: 890944507
SIRET demandeur: 89094450700015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: DEUX-GROSNES
Code postal demandeur: 69860
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 02/02/2021
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/09/2020