Permis de construire Autorisé

04803218C0002

Nouvelle construction

Le Buisson / Lozère / Occitanie

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Adresse MAISON NEUVE LE BUISSON 48100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

238 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

346.820 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

28/02/2018

Décision

28/02/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Buisson (48032)
Département: Lozère (48)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 48100
Adresse: MAISON NEUVE LE BUISSON 48100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.240 m²	119 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.240 m²	119 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC SARTRE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZT 1

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC SARTRE

SIREN 448053454

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT CAMILLE JEAN-MARIE SARTRE

Gérant - né(e) en 1972

MELANIE MARIE THERESE SARTRE (POUDEVIGNE)

Gérant - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: MAISON NEUVE
Localité terrain: LE BUISSON
Commune source: 48032
SIREN demandeur: 448053454
SIRET demandeur: 44805345400014
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: LE BUISSON
Code postal demandeur: 48100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 28/02/2018
Type de service public: Non rempli

Le Buisson, Lozère

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²