Permis de construire Chantier commencé

02200424P0025

Nouvelle construction

Begard / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse RUE VICTOR HUGO BEGARD 22140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.330 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.207 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

22/10/2024

Décision

22/10/2024

Début chantier

07/02/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Begard (22004)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22140
Adresse: RUE VICTOR HUGO BEGARD 22140

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.330 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 20
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 20
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 20
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LE QUERE
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AD 194
Parcelle 2: AD 273
Parcelle 3: AD 284

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LE QUERE

SIREN 890708951

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICKAEL COSSARD

Gérant - né(e) en 1971

PHILIPPE SIMON RENE LE MARECHAL

Gérant - né(e) en 1970

Associé indéfiniment responsable

LM INVEST (IPCS PROMOTION)

SIREN 813811825

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE SIMON PIERRE LE MARECHAL

Gérant - né(e) en 1970

Associé indéfiniment responsable

M&M

SIREN 889422226

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHAEL COSSARD

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE VICTOR HUGO
Localité terrain: BEGARD
Commune source: 22004
SIREN demandeur: 890708951
SIRET demandeur: 89070895100011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LANGUEUX
Code postal demandeur: 22360
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-10
Prise en compte ouverture chantier: 2025-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 22/10/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 07/02/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 20
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Declaration prealable

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 5 Surface : 0 m²

Declaration prealable

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02200425P0058

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Transformation avec extension de surface

Logements : 3 Surface : 13 m²

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02200425P0006

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