Permis de construire Autorisé

01409823V0001

Non renseigné

Thue Et Mue / Calvados / Normandie

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Adresse 12 RUE DU CHATEAU LE PETIT PR THUE ET MUE THUE ET MUE 14740

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

14.824 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

18/04/2023

Décision

18/04/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Thue Et Mue (14098)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14740
Adresse: 12 RUE DU CHATEAU LE PETIT PR THUE ET MUE THUE ET MUE 14740

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MVD
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZD 22

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MVD

SIREN 402248900

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENTINE CHRISTINE SOPHIE DEPESTELE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

FLORENCE SOPHIE YVONNE DEPESTELE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

HELENE JACQUELINE HUGUETTE CASILDE DEPESTELE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

LEO LOUIS ROGER DEPESTELE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

MARGAUX FLORENCE HELENE CLEMENTINE DEPESTELE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

ROMAIN ALOIS GERARD DEPESTELE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993

TOM ROMAIN LEO DEPESTELE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1998

VALENTIN EDOUARD MARC DEPESTELE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993

VICTOIRE CLEMENCE DEPESTELE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2005

MARC DEPESTELE

Gérant - né(e) en 1954

VINCENT LUC DENIS DEPESTELE

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DU CHATEAU LE PETIT PR
Lieu-dit terrain: THUE ET MUE
Localité terrain: THUE ET MUE
Commune source: 14098
SIREN demandeur: 402248900
SIRET demandeur: 40224890000019
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: LE BOCASSE
Code postal demandeur: 76690
Prise en compte autorisation: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 202304
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 18/04/2023