Permis de construire Travaux terminés

04413813C1007

Nouvelle construction

Puceul / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LD MALESCOT PUCEUL 44390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

361 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

61.940 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/12/2016

Autorisation

20/08/2013

Décision

20/08/2013

Début chantier

12/12/2014

Fin travaux

05/12/2016

Localisation

Commune: Puceul (44138)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44390
Adresse: LD MALESCOT PUCEUL 44390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.109 m²	361 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.109 m²	361 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL GAUDIN
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZS 140
Parcelle 2: F 506
Parcelle 3: F 413

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL GAUDIN

SIREN 402645626

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUIS GAUDIN

Gérant - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD MALESCOT
Localité terrain: PUCEUL
Commune source: 44138
SIREN demandeur: 402645626
SIRET demandeur: 40264562600019
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: PUCEUL
Code postal demandeur: 44390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 05/12/2016
Date réelle d’autorisation: 20/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 12/12/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 05/12/2016
Type de service public: Non rempli

Puceul, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 7 m²