Permis de construire Autorisé

0625571700014

Extension de surface sans transformation

Maroeuil / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse 1 RUE DE L'EGLISE MAROEUIL 62161

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

204 m²

Surface démolie

42 m²

Surface du terrain

1.230 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

20/11/2017

Décision

20/11/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Maroeuil (62557)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62161
Adresse: 1 RUE DE L'EGLISE MAROEUIL 62161

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 42 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 21 m²
Service public démoli: 21 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	474 m²	102 m²	21 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	474 m²	102 m²	21 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AEP SAINTE BERTILLE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: F 7

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AEP SAINTE BERTILLE (AEP)

SIREN 315255588

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DE L'EGLISE
Localité terrain: MAROEUIL
Commune source: 62557
SIREN demandeur: 315255588
SIRET demandeur: 31525558800016
Code APE demandeur: 85.20Z
Localité demandeur: MAROEUIL
Code postal demandeur: 62161
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 20/11/2017
Type de service public: Enseignement et recherche

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/07/2017

0625571700001

Maroeuil, Pas-de-Calais

Logements : - Surface : -

Permis de construire

29/03/2018

0625571700029

Maroeuil, Pas-de-Calais

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 100 m²

Permis de construire

28/03/2018

0625571700030

Arras, Pas-de-Calais

Maroeuil, Pas-de-Calais

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 668 m²