Permis de construire Travaux terminés

06929814G0009

Nouvelle construction

Toussieu / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 8 ROUTE DE SAINT PIERRE TOUSSIEU 69780

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

865 m²

Surface démolie

373 m²

Surface du terrain

2.170 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/04/2016

Autorisation

10/02/2015

Décision

10/02/2015

Début chantier

20/01/2016

Fin travaux

08/04/2019

Localisation

Commune: Toussieu (69298)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69780
Adresse: 8 ROUTE DE SAINT PIERRE TOUSSIEU 69780

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 373 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 252 m²
Locaux démolis: 121 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	252 m²	865 m²	252 m²	0 m²
Locaux	121 m²	0 m²	121 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 9
Individuels créés: 9
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 54
Parcelle 2: B 55

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: ROUTE DE SAINT PIERRE
Localité terrain: TOUSSIEU
Commune source: 69298
Localité demandeur: FAREINS
Code postal demandeur: 01480
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 04/04/2016
Date réelle d’autorisation: 10/02/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 20/01/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 08/04/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 9
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/01/2015