Logements créés
1
Declaration prealable
Autorisé
09305115C0020
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
55 AVENU DES YVRIS NOISY LE GRAND 93160
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.315 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2015
Autorisation
30/03/2015
Décision
30/03/2015
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Noisy Le Grand (93051)
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 93160
- Adresse
- 55 AVENU DES YVRIS NOISY LE GRAND 93160
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Location
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Type de transformation
- Transformation de locaux en logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 195 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 45 m2 |
| Locaux | 86 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 45 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 1
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SYNDIC IMMO DISCOUNT
- Code juridique demandeur
- 5499
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2015
- Parcelle 1
- AN 134
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANTOINE FRANCOIS XAVIER CHAIGNE
Directeur Général - né(e) en 1982
EYTAN KOREN
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1987
MIKAEL ASSERAF
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1988
CAROLINE MARIE MARTHE D'ANDRE
Président de SAS - né(e) en 1973
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CHRISTOPHE BOSSON
Autre - né(e) en 1962
EMMANUEL BENOIST
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1975
BORIS JOSEPH
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974
BRUNO GORÉ
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961
CHRISTOPHE EGLIZEAU
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967
CLAUDE VALADE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962
ANGELE-AUDREY PHAM (FAUGIER)
Membre du directoire - né(e) en 1973
AXEL BERNIA
Membre du directoire - né(e) en 1977
FABIEN FILLIETTE
Membre du directoire - né(e) en 1975
ERIC AVEILLAN
Président du directoire - né(e) en 1971
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 55
- Voie terrain
- AVENU DES YVRIS
- Localité terrain
- NOISY LE GRAND
- Commune source
- 93051
- SIREN demandeur
- 485006613
- SIRET demandeur
- 48500661300056
- Code APE demandeur
- 68.31Z
- Localité demandeur
- OZOIR-LA-FERRIERE
- Code postal demandeur
- 77300
- Nombre de niveaux maximum
- 2
- Prise en compte autorisation
- 2015-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2015-03
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2015
- Date réelle d’autorisation
- 30/03/2015
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type de locaux transformés
- Commerce
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09305115C0063
Noisy Le Grand, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09305115C0049
Noisy Le Grand, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 37 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09305115C0001
Noisy Le Grand, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 110 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305115C0049
Noisy Le Grand, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 55 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305115C0099
Noisy Le Grand, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 80 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305115C0097
Noisy Le Grand, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 152 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305115C0089
Noisy Le Grand, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 370 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305115C0095
Noisy Le Grand, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 180 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09305126C0129
Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 137 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09305126C0048
Noisy Le Grand, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 124 m2
Permis d amenager
Mis à jour ce mois-ci
09305126C0001
Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 216 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305126C0015
Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 113 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09305126C0117
Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 15 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305126C0006
Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 62 m2