Permis de construire Travaux terminés

0420441510022

Nouvelle construction

Le Chambon-Feugerolles / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 15 RUE JACQUELINE MAILLAN LE CHAMBON-FEUGEROLLES 42500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

139 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

709 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

21/01/2016

Décision

21/01/2016

Début chantier

06/06/2016

Fin travaux

16/03/2017

Localisation

Commune: Le Chambon-Feugerolles (42044)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42500
Adresse: 15 RUE JACQUELINE MAILLAN LE CHAMBON-FEUGEROLLES 42500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	139 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COGECOOP
Code juridique demandeur: 5558
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AK 596

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE JACQUELINE MAILLAN
Localité terrain: LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Commune source: 42044
SIREN demandeur: 965501653
SIRET demandeur: 96550165300046
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: SAINT ETIENNE
Code postal demandeur: 42002
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-01
Prise en compte ouverture chantier: 2016-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 21/01/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 06/06/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 16/03/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/11/2015