Permis de construire Travaux terminés

0692431610005

Nouvelle construction

Tarare / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse MONTEE PIERRE BARNOUD - RU TARARE 69170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

605 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.698 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

04/07/2016

Décision

04/07/2016

Début chantier

30/11/2016

Fin travaux

11/04/2019

Localisation

Commune: Tarare (69243)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69170
Adresse: MONTEE PIERRE BARNOUD - RU TARARE 69170

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	605 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 7
Individuels créés: 7
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PEGASUS DEVELOPPEMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AE 333

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PEGASUS PROMOTION (PEGASUS DEVELOPPEMENT)

SIREN 448690636

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

PEGASUS

SIREN 537394199

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MICHEL SCHMITT

Commissaire aux comptes suppléant

BENOIT PETIAU

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

VEAMA GROUPE

SIREN 429563356

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENT GAUTHERON

Directeur Général - né(e) en 1985

FRANCK AUGUSTE BIENVENU DE BONI

Directeur Général - né(e) en 1965

JEAN-MICHEL SCHMITT

Directeur Général - né(e) en 1963

JULIEN JEAN-LUC MARIE BAUDOT

Directeur Général - né(e) en 1986

SYLVAIN DARLES

Directeur Général - né(e) en 1985

PIERRICK JOEL ROBERT MAURICE AGNESE

Président de SAS - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MONTEE PIERRE BARNOUD - RU
Localité terrain: TARARE
Commune source: 69243
SIREN demandeur: 448690636
SIRET demandeur: 44869063600049
Code APE demandeur: 74.90A
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69347
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 04/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 30/11/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 11/04/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 7
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Tarare, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 158 m²