Permis de construire Autorisé

07221724Z0009

Nouvelle construction

Neuville Sur Sarthe / Sarthe / Pays de la Loire

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Adresse LE ROCHER NEUVILLE SUR SARTHE 72190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.331 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

66.200 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

11/07/2024

Décision

11/07/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Neuville Sur Sarthe (72217)
Département: Sarthe (72)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 72190
Adresse: LE ROCHER NEUVILLE SUR SARTHE 72190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.331 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	2.331 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DU ROCHER
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZR 171
Parcelle 2: ZR 101
Parcelle 3: ZR 100

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DU ROCHER

SIREN 750326217

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTONIN GAEL SEBASTIEN KERVELLA (KERVELLA)

Gérant - né(e) en 2001

GERALDINE KERVELLA (COUHAILLER)

Gérant - né(e) en 1976

GREGORY KERVELLA

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE ROCHER
Localité terrain: NEUVILLE SUR SARTHE
Commune source: 72217
SIREN demandeur: 750326217
SIRET demandeur: 75032621700015
Code APE demandeur: 01.47Z
Localité demandeur: NEUVILLE SUR SARTHE
Code postal demandeur: 72190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 11/07/2024
Type de service public: Non rempli

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