Permis de construire Autorisé

07406522X0010

Nouvelle construction

Chaumont / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LES ROCHES CHAUMONT 74270

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.292 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

56.257 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

25/05/2023

Décision

25/05/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chaumont (74065)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74270
Adresse: LES ROCHES CHAUMONT 74270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.227 m²	1.646 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	3.227 m²	1.646 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AAPEI EPANOU
Code juridique demandeur: 9230
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0B 259
Parcelle 2: 0B 2465
Parcelle 3: 0B 258

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES ROCHES
Localité terrain: CHAUMONT
Commune source: 74065
SIREN demandeur: 775654536
SIRET demandeur: 77565453600231
Code APE demandeur: 82.11Z
Localité demandeur: SEYNOD
Code postal demandeur: 74600
Nombre de chambres: 14
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 25/05/2023
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/09/2022