Permis de construire Travaux terminés

07402417A1014

Nouvelle construction

Ayse / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1303 AV DU MOLE ZAE DES LACS AYSE 74130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.283 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

15/09/2017

Décision

15/09/2017

Début chantier

15/10/2017

Fin travaux

30/11/2017

Localisation

Commune: Ayse (74024)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74130
Adresse: 1303 AV DU MOLE ZAE DES LACS AYSE 74130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.269 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1.014 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ROCH
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 00 3124
Parcelle 2: 00 3125
Parcelle 3: 00 3146

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ROCH

SIREN 606520419

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PIERRE LENOIR

Commissaire aux comptes titulaire

SOPHIE PION (BELANGER)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

CHARLES THEODORE MARIE BELANGER

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1956

MARIE D'ALES (BELANGER)

Président du directoire - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1303
Voie terrain: AV DU MOLE
Lieu-dit terrain: ZAE DES LACS
Localité terrain: AYSE
Commune source: 74024
SIREN demandeur: 606520419
SIRET demandeur: 60652041900031
Code APE demandeur: 46.74A
Localité demandeur: AYSE
Code postal demandeur: 74130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-03
Prise en compte ouverture chantier: 2019-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 15/09/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 15/10/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 30/11/2017
Type de service public: Non rempli

Ayse, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 245 m²