Permis de construire Travaux terminés

04316514Y0002

Extension de surface sans transformation

Rosieres / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse VIA DE ROGUE ROSIERES 43800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

164 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.216 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/10/2015

Autorisation

04/09/2014

Décision

04/09/2014

Début chantier

15/11/2014

Fin travaux

30/10/2015

Localisation

Commune: Rosieres (43165)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43800
Adresse: VIA DE ROGUE ROSIERES 43800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	232 m²	82 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	232 m²	82 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE ROSIERES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: C 1244

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE ROSIERES

SIREN 214301657

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VIA DE ROGUE
Localité terrain: ROSIERES
Commune source: 43165
SIREN demandeur: 214301657
SIRET demandeur: 21430165700018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ROSIERES
Code postal demandeur: 43800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 30/10/2015
Date réelle d’autorisation: 04/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 15/11/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 30/10/2015
Type de service public: Action sociale

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/04/2015