Permis de construire Travaux terminés

07201322Z0003

Nouvelle construction

Aubigne Racan / Sarthe / Pays de la Loire

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Adresse LA FLECHONNIERE AUBIGNE RACAN

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

965 m²

Surface démolie

567 m²

Surface du terrain

16.674 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

25/03/2022

Décision

25/03/2022

Début chantier

19/09/2022

Fin travaux

15/03/2023

Localisation

Commune: Aubigne Racan (72013)
Département: Sarthe (72)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 72800
Adresse: LA FLECHONNIERE AUBIGNE RACAN

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 567 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 567 m²
Agricole démoli: 567 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	567 m²	965 m²	567 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	567 m²	965 m²	567 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES NOYERS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: C 267
Parcelle 2: C 384
Parcelle 3: C 385

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES NOYERS

SIREN 441397734

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL ROBERT

Gérant - né(e) en 1966

SANDRA ROBERT (LEHOUX)

Gérant - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA FLECHONNIERE
Localité terrain: AUBIGNE RACAN
Commune source: 72013
SIREN demandeur: 441397734
SIRET demandeur: 44139773400019
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: AUBIGNE-RACAN
Code postal demandeur: 72800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 25/03/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 19/09/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 15/03/2023
Type de service public: Non rempli

Aubigne-Racan, Sarthe

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 17 m²