Permis d amenager Autorisé

00604422C0004

Non renseigné

La Colle Sur Loup / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEMIN DE SAINT ETIENNE LA COLLE SUR LOUP 06480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.339 m²

Dates du dossier

Dépôt

06/09/2022

Autorisation

06/09/2022

Décision

06/09/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Colle Sur Loup (06044)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06480
Adresse: CHEMIN DE SAINT ETIENNE LA COLLE SUR LOUP 06480

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AR 48

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE SAINT ETIENNE
Localité terrain: LA COLLE SUR LOUP
Commune source: 06044
Localité demandeur: SAINT PAUL DE VENCE
Code postal demandeur: 06570
Prise en compte autorisation: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 06/09/2022
Date réelle d’autorisation: 06/09/2022

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