Permis de construire Travaux terminés

00516115H0020

Transformation avec extension de surface

La Salle_Les_Alpes / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LE BEZ LE BEZ LA SALLE_LES_ALPES 05240

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

46 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.900 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

11/04/2016

Décision

11/04/2016

Début chantier

11/09/2017

Fin travaux

07/08/2020

Localisation

Commune: La Salle_Les_Alpes (05161)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05240
Adresse: LE BEZ LE BEZ LA SALLE_LES_ALPES 05240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	204 m²	46 m²	0 m²	0 m²	350 m²
Locaux	350 m²	0 m²	0 m²	350 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA MAISON DU BARON
Code juridique demandeur: 6542
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AN 225
Parcelle 2: AN 226
Parcelle 3: AN 227

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA MAISON DU BARON

SIREN 821479383

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE FRANCOISE SOPHIE LEANDRI (VAVASSEUR-DESPERRIERS)

Autre - né(e) en 1973

JEROME FABIEN BERNARD MAUBE

Autre - né(e) en 1973

LAETITIA JENNIFER SOPHIE MAUBE (REVEL)

Autre - né(e) en 1974

PIERRE THOMAS MONTEL

Gérant - né(e) en 1968

Autre

453717340

SIREN 453717340

Autre

820409845

SIREN 820409845

Autre

821400413

SIREN 821400413

Autre

822650941

SIREN 822650941

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BEZ
Lieu-dit terrain: LE BEZ
Localité terrain: LA SALLE_LES_ALPES
Commune source: 05161
SIREN demandeur: 821479383
SIRET demandeur: 82147938300019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MARSEILLE
Code postal demandeur: 13012
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 11/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 11/09/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 07/08/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/03/2016